COMITÉ DE LA CAISSE DES ÉCOLES DU 9 AVRIL 2024
- Ordre du Jour
- Délibération 2024 N°03 du 9 avril 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 janvier 2024
- Délibération 2024 N°04 du 9 avril 2024 - Vote du compte de Gestion 2023du
- Délibération 2024 N°05 du 9 avril 2024 -
- Délibération 2024 N°06 du 9 avril 2024 - Vite du budget primitif pour 2024
- Délibération 2024 N°07 du 9 avril 2024 - Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques
- Délibération 2024 N°08 du 9 avril 2024 - Renouvellement de la convention passée avec la collectivité de Corse en vue de l'organisation d'un service régulier de transport scolaire
- Délibération 2024 N°09 du 9 avril 2024 - Exercice budgétaire 2023 -Commande publique - Prestation de ramassage et de transport scolaires
- Procès verbal de la séance du Comité de la caisse des écoles du 11 janvier 2024
COMITÉ DE LA CAISSE DES ÉCOLES DU 11 janvier 2024
- Ordre du Jour
- Délibération 2023 N°01 du 11 janvier 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20/11/2023
- Délibération 2023 N°02 du 11 janvier - Exercice budgétaire 2023 -Délibération budgétaire modificative N° 2023-03 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20/11/2023
- Procès verbal de la séance du Comité de la caisse des écoles du 20 novembre 2023
COMITÉ DE LA CAISSE DES ÉCOLES DU 20 novembre 2023
- Ordre du Jour
- Délibération 2023 N°04 du 20 novembren 2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023
- Délibération 2023 N°05 du 20 novembre - Convocation rémunération des interventions extérieurs
- Délibération 2023 N°06 du 20 novembre - Financement achat fournitures scolaires
- Délibération 2023 N°07 du 20 novembre - Délibération budgétaire modificative N°2023-02
- Procès verbal de la séance du Comité de la caisse des écoles du 22 juin 2023
