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Ma Mairie / Délibérations
Conseil Municipal
Conseil municipal du 5 septembre 2024
Ordre du jour
Délibération 2024 N°52 du 6 septembre 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 05/07/2024
Délibération 2024 N°53 du 6 septembre 2024 - Vote du budget du lotissement communal E Cardelline
Délibération 2024 N°54 du 6 septembre 2024 - Amendes de Police – Sécurisation des voies communales
Délibération 2024 N°55 du 6 septembre 2024 - Récompenses baccalauréat
Délibération 2024 N°56 du 6 septembre 2024 - EDF- Convention de mise à disposition – Chemin de MATTONATA
Délibération 2024 N°57 du 6 septembre 2024 - Ancien chemin de Croce – Cessions immobilières
Délibération 2024 N°58 du 6 septembre 2024 - Réaménagement cuisine scolaire
Délibération 2024 N°59 du 6 septembre 2024 - Adressage des rues et des voies - Signalétique
Délibération 2024 N°60 du 6 septembre 2024 - Subvention -association de l’amicale des sapeurs-pompiers d’Aleria
Délibération 2024 N°61 du 6 septembre 2024 - Equipement de la nouvelle salle de classe
Procès verbal de la séance du 5 juillet 2024
Conseil municipal du 5 JUILLET 2024
Ordre du jour
Délibération 2024 N°42 du 5 juillet 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 juin 2024
Délibération 2024 N°43 du 5 juillet 2024 - Réception et authentification des acte administratifs
Délibération 2024 N°44 du 5 juillet 2024 - Commissions municipales
Délibération 2024 N°45 du 5 juillet 2024 - Commission d’appel d’offre
Délibération 2024 N°46 du 5 juillet 2024 - Dénomination des voies
Délibération 2024 N°47 du 5 juillet 2024 - Recrutement d’un contrat parcours emploi compétences (PEC)
Délibération 2024 N°48 du 5 juillet 2024 - Réaménagement voirie Belli Piobi modification du plan de financement
Délibération 2024 N°49 du 5 juillet 2024 - Rénovation du parc informatique des services administratifs modification du plan de financement
Délibération 2024 N°50 du 5 juillet 2024 - Crèche municipale création d’un emploi permanent d’éducateur de jeunes enfants
Délibération 2024 N°51 du 5 juillet 2024 - Stérilisation des chats errants convention avec la fondation Brigitte Bardot
Procès verbal de la séance du 14 juin 2024
Conseil municipal du 14 juin 2024
Ordre du jour
Délibération 2024 N°31 du 14 juin 2024 - Approbation procès-verbal de la séance du 31 mai 2024
Délibération 2024 N°32 du 14 juin 2024 - Création d’un budget annexe Lotissement « lotissement communal E Cardeline »
Délibération 2024 N°33 du 14 juin 2024 - Vote indemnités Maire et Adjoints
Délibération 2024 N°34 du 14 juin 2024 - École élémentaire, création d’une salle de classe supplémentaire
Délibération 2024 N°35 du 14 juin 2024 - Sécurisation du groupe scolaire
Délibération 2024 N°36 du 14 juin 2024 - Réhabilitation des sanitaires de l’école maternelle
Délibération 2024 N°37 du 14 juin 2024 - Réfection du bâtiment de la Clé des Chants
Délibération 2024 N°38 du 14 juin 2024 - Rénovation du parc informatique des services administratifs
Délibération 2024 N°39 du 14 juin 2024 - Études en vue de l’aménagement du site de Padulone
Délibération 2024 N°40 du 14 juin 2024 - Réaménagement voirie Belli Piobbi
Délibération 2024 N°41 du 14 juin 2024 - Acquisition d’un véhicule technique
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 mai 2024
Conseil municipal du 31 mai 2024
Ordre du jour
Délibération 2024 N°21 du 31 mai 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024
Délibération 2024 N°22 du 31 mai 2024 - Délégation du conseil municipal au maire
Délibération 2024 N°23 du 31 mai 2024 - Projet de lotissement communal - Financement du volet acquisition
Délibération 2024 N°24 du 31 mai 2024 - Renouvellement de la convention passée avec la collectivité de Corse en vue de l’organisation d’un service régulier de transport scolaire
Délibération 2024 N°25 du 31 mai 2024 - Avancement de grade année 2024 catégorie A – Création de poste
Délibération 2024 N°26 du 31 mai 2024 - Avancement de grade année 2024 – Catégorie C création de poste
Délibération 2024 N°27 du 31 mai 2024 -Régime des autorisations budgétaires fongibilité des crédits - EDF – Convention de servitude - Renforcement presa di mezzo- A 1699 - A 1700
Délibération 2024 N°28 du 31 mai 2024 - Régime des autorisations budgétaires fongibilité des crédits - mezzo - A 1696
Délibération 2024 N°29 31 mai 2024 -SIEEP – Convention de servitude - Lotissement A MUREDDA II
Délibération 2024 N°30 du 31 mai 2024 -Régime des autorisations budgétaires fongibilité des crédits - Centre technique communal – Travaux de rénovation
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 avril 2024
Conseil municipal du 15 avril 2024
Ordre du jour
Délibération 2024 N°14 du 15 avril 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 08/03/2024
Délibération 2024 N°15 du 15 avril 2024 - Adoption du compte financier unique (CFU) pour 2023
Délibération 2024 N°16 du 15 avril 2024 - Création de l’AP/CP rénovation du parc d’éclairage public
Délibération 2024 N°17 du 15 avril 2024 - Vote de la fiscalité 2024
Délibération 2024 N°18 du 15 avril 2024 - Vote du Budget primitif pour 2024
Délibération 2024 N°19 du 15 avril 2024 - Dotations relatives aux dépenses imprévues
Délibération 2024 N°20 du 15 avil 20r24 -Régime des autorisations budgétaires fongibilité des crédits
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 mars 2024
Conseil municipal du 8 mars 2024
Ordre du jour
Délibération 2024 N°08 du 8 mars 2024 - Approbation du procès – verbal de la séance du 30/01/2024
Délibération 2024 N°09 du 8 mars 2024 - Mission de médiation du centre de gestion de la fonction publique territoriale
Délibération 2024 N°10 du 8 mars 2024- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024 N°11 du 8 mars 2024 - Fixation des tarifs des redevances d’occupation du domaine public communal
Délibération 2024 N°12 du 8 mars 2024 - Adhésion de la commune à l’association "L’Impresa Castellu Fiumorbo"
Délibération 2024 N°13 du 8 mars 2024 -Législation funéraire fixation du délai de reprise des sépultures en terrain commun
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 janvier 2024
Conseil municipal du 30 janvier 2024
Ordre du jour
Délibération 2024 N°01 du 30 janvier 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 15/12/2023
Délibération 2024 N°02 du 30 janvier 2024 - Rénovation de l’éclairage public
Délibération 2024 N°03 du 30 janvier 2024 - Viabilisation du lotissement communal – Modification du plan de financement
Délibération 2024 N°04 du 30 janvier 2024 - Réfection des ouvrages de voirie
Délibération 2024 N°05 du 30 janvier 2024 - Mise en sécurité fosses écoles – Phase III
Délibération 2024 N°06 du 30 janvier 2024 -Viabilisation de l’accès à la STEP de Punticciole
Délibération 2024 N°07 du 30 janvier 2024 - Création d’un emploi non permanent d’infirmière territoriale
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2024
Conseil municipal du 15 dÉcembre 2023
Ordre du jour
Délibération 2023 N°55 du 15 décembre 2023 - Approbation du procès- verbal de la séance du 27 septembre 2023
Délibération 2023 N°56 du 15 décembre 2023 - Modification de la délégation donnée au Maire en application de l'article L.2122-22 du CGCT
Délibération 2023 N°57 du 15 décembre 2023 - Financement de la viabilisation du lotissement communal "E Cardeline"
Délibération 2023 N°58 du 15 décembre 2023 - Ecole élémentaire – Rénovation du parc informatique du point d'accès multimédia
Délibération 2023 N°59 du 15 décembre 2023 - Projet d'établissement de la crèche municipale
Délibération 2023 N°60 du 15 décembre 2023 - Règlement de fonctionnement de la crèche municipale
Délibération 2023 N°61 du 15 décembre 2023 - Travaux de réaménagement du jardin extérieur de la crèche municipale
Délibération 2023 N°62 du 15 décembre 2023 - Approbation du plan communal de sauvegarde
Délibération 2023 N°63 du 15 décembre 2023 - Promesse de bail Corsica Sole
Délibération 2023 N°64 du 15 décembre 2023 - Création d'un emploi non permanent d'éducatrice territoriale de jeunes enfants
Délibération 2023 N°65 du 15 décembre 2023 - Création d'un emploi non permanent de puériculture territoriale
Délibération 2023 N°66 du 15 décembre 2023 - Travaux d'aménagement des abords du musée et du site archéologique d'Aleria, délégation de maîtrise d'ouvrage
Délibération 2023 N°67 du 15 décembre 2023 - Délibération budgétaire modificative N°2023-03
Délibération 2023 N°68 du 15 décembre 2023 - Révision de l'autorisation de programme et crédits de paiement pour l'opération "projet de construction de la gendarmerie"
Délibération 2023 N°69 du 15 décembre 2023 - Transfert a la commune de la voirie du lotissement "Crocevia"
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Conseil municipal du 27 septembre 2023
Ordre du jour
Délibération 2023 N°47 du 27 septembre 2023 - Approbation du procès- verbal de la séance précédente
Délibération 2023 N°48 du 27 septembre 2023 - Convention relative à l’expérimentation du compte financier unique
Délibération 2023 N°49 du 27 septembre 2023 - Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
Délibération 2023 N°50 du 27 septembre 2023 - Ecole élémentaire – Création d’une classe supplémentaire
Délibération 2023 N°51 du 27 septembre 2023 - Amélioration du numérique éducatif
Délibération 2023 N°52 du 27 septembre 2023 - Modification de l’effectif de la crèche municipale
Délibération 2023 N°53 du 27 septembre 2023 - Modification du temps de travail d’un adjoint territorial d’animation
Délibération 2023 N°54 du 27 septembre 2023 - Contrat d’apprentissage de Justine PEREZ-TADDEI
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 juillet 2023
Conseil municipal du 28 juillet 2023
Ordre du jour
Délibération 2023 N°38 du 28 juillet 2023 - Autorisation signature du marché à bons de commande N° 2023SMP 001
Délibération 2023 N°39 du 28 juillet 2023 - Attribution d’une subvention à l’association San Marcellu in Oriente
Délibération 2023 N°40 du 28 juillet 2023 - STEP de Punticciole – Régularisation foncière
Délibération 2023 N°41 du 28 juillet 2023 - Approbation de la dénomination des voies de la commune
Délibération 2023 N°42 du 28 juillet 2023 - Réfection de l’éclairage public – Modification du plan de financement
Délibération 2023 N°43 du 28 juillet 2023 - Réfection de la voirie U Listincu -Modification du Plan de financement
Délibération 2023 N°44 du 28 juin 2023 - Voirie - Remise à niveau de la cantine scolaire – Modification du plan de financement
Délibération 2023 N°45 du 28 juin 2023 - Voirie -Travaux de mise en sécurité – Modification du plan de financement
Délibération 2023 N°46 du 28 juin 2023 - Motion de projets photovoltaïques en coactivité agricole
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2023
Conseil municipal du 28 juin 2023
Ordre du jour
Délibération 2023 N°30 du 28 juin 2023 - Budget principal - délibération budgétaire modificative N°2023-02
Délibération 2023 N°31 du 28 juin 2023 - Création de trois postes d'Adjoint Administratif Principal (AAP) de 1ère classe
Délibération 2023 N°32 du 28 juin 2023 - Création d'un poste d'Agent Social Territorial Principal de 2ème classe
Délibération 2023 N°33 du 28 juin 2023 - Création de huit emplois permanents d'Adjoint Territorial Principal de 1ère classe à temps complet
Délibération 2023 N°34 du 28 juin 2023 - Création d'un emploi permanent d'auxiliaire de puériculture territorial de classe normale à temps complet
Délibération 2023 N°35 du 28 juin 2023 - Etudes en vue de la réalisation d'outils cartographiques de projection du recul du trait de côte
Délibération 2023 N°36 du 28 juin 2023 - Voirie - Travaux de mise en sécurité
Délibération 2023 N°37 du 28 juin 2023 - Création d'un parc urbain
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 mai 2023
Conseil municipal du 16 MAI 2023
Ordre du jour
Délibération 2023 N°22 du 16 mai 2023 -Conclusion d’une promesse de bail société AKUO ENERGY CORSE
Délibération 2023 N°23 du 16 mai 2023 - Travaux de remise à niveau de la cantine scolaire
Délibération 2023 N°24 du 16 mai 2023 - Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques
Délibération 2023 N°25 du 16 mai 2023 - Acquisition de matériels destinés au service entretien
Délibération 2023 N°26 du 16 mai 2023 - Construction de la gendarmerie - Compte financier unique (CFU)
Délibération 2023 N°27 du 16 mai 2023 - Acquisition de matériels destinés au service voirie
Délibération 2023 N°28 du 16 mai 2023 - Travaux de mise en sécurité
Délibération 2023 N°29 du 16 mai 2023 - Budget de la commune délibération budgétaire modificative N° 2023-01
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 avril 2023
Conseil municipal du 6 avril 2023
Ordre du jour
Délibération 2023 N°13 du 6 avril 2023 - Adoption du compte de gestion 2022
Délibération 2023 N°14 du 6 avril 2023 - Adoption du compte administratif de l'exercice 2022
Délibération 2023 N°15 du 6 avril 2023 - Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2022
Délibération 2023 N°16 du 6 avril 2023 - Vote de la fiscalité 2023
Délibération 2023 N°17 du 6 avril 2023 - Construction de la gendarmerie - Actualisation de l'AP/CP
Délibération 2023 N°18 du 6 avril 2023 - Dotations relatives aux dépenses imprévues
Délibération 2023 N°19 du 6 avril 2023 - Gendarmerie : Prise en compte de travaux supplémentaires
Délibération 2023 N°20 du 6 avril 2023 - Vote du budget primitif 2023
Délibération 2023 N°21 du 6 avril 2023 - Fongibilité des crédits
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2023
Conseil municipal du 13 mars 2023
Ordre du jour
Délibération 2023 N°9 du 13 mars 2023 - Gestion CLSH approbation du choix du délégataire et du contrat de DSP
Délibération 2023 N°10 du 13 mars 2023 - Autorisation donnée au maire en application de l’article L.1612-1 du CGCT
Délibération 2023 N°11 du du 13 mars 2023 - Eclairage public – Application de solutions de réduction de puissance
Délibération 2023 N°12 du 13 mars 2023 - Projet de lotissement communal -financement du volet viabilisation
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 février 2023
Conseil municipal du 17 février 2023
Ordre du jour
Délibération 2023 N°1 du 17 février 2023 - Convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
Délibération 2023 N°2 du 17 février 2023 - Plan communal de sauvegarde (PCS) Acquisition de matériel de secours
Délibération 2023 N°3 du 17 février 2023 - Gestion intégrée du trait de côte
Délibération 2023 N°4 du 17 février 2023 - Convention avec la fondation 30 millions d’Amis
Délibération 2023 N°5 du 17 février2023 - Création d’un emploi non permanent d’auxiliaire de puériculture territorial
Délibération 2023 N°6 du 17 février 2023 - Modification de la composition des commissions municipales
Délibération 2023 N°7 du 17 février 2023 - Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques
Délibération 2023 N°8 du 17 février 2023 - Projet de STEP secteur de Casabianda – Autorisation de défrichement
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2022
Conseil municipal du 8 décembree 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°61 du 8 décembre 2022 - SIEEP- Renforcement SCI SABER MONTEFERRARIO
Délibération 2022 N°62 du 8 décembre 2022 - Révision de l’AP/CP «Construction de la gendarmerie»
Délibération 2022 N°63 du 8 décembre 2022 - Délibération budgétaire modificative N°2022-04
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2022
Conseil municipal du 17 novembre 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°56 du 17 novembre 2022 - Création De L’AE/CP Décorations de Noël
Délibération 2022 N°57 du 17 novembre 2022 - Délibération budgétaire modificative n°2022-3
Délibération 2022 N°58 du 17 novembre 2022 - Renouvellement de la convention d'intervention foncière (CIF) passée avec la SAFER
Délibération 2022 N°59 du 17 novembre 2022 - Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques - Convention avec la commune de Tallone
Délibération 2022 N°60 du 17 novembre 2022 - Désignation des membres de la délégation de service public
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 octobre 2022
Conseil municipal du 24 octobre 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°53 du 24 octobre 2022 - Commission DSP Modalités de dépôt des listes des candidats
Délibération 2022 N°54 du 24 octobre 2022 - Cession immobilière Parcelle E. 479
Délibération 2022 N°55 du 24 octobre 202 - Tourne à gauche RT 50 - Conclusion d’un bail emphytéotique avec la SAS ATUP-C
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 octobre 2022
Conseil municipal du 7 octobre 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°46 du 7 octobre 2022 - Acquisition d'un véhicule KANGOO EXPRESS ZE immatricule DG-221-YJ
Délibération 2022 N°47 du 07 octobre 2022 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Délibération 2022 N°48 du 7 octobre 2022 - Tourne à gauche RT 50 - Convention avec la Collectivité de Corse
Délibération 2022 N°49 du du 7 octobre 2022 - Création d'une caisse des écoles
Délibération 2022 N°50 du du 7 octobre 2022 - Dématérialisation de l'affichage légal et réglementaire
Délibération 2022 N°51 du du 7 octobre 2022 - Frais de fonctionnement des écoles - Participation de la commune de Santa Maria Poggio
Délibération 2022 N°52 du du 7 octobre 2022 - Mise en œuvre du référentiel M. 57 - Achat d'un nouveau logiciel
Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 août 2022
Conseil municipal du 30 août 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°42 du 30 août 2022 - Rectification de la délibération n° 2022-37 relative à l’installation d’un système de vidéoprotection
Délibération 2022 N°43 du 30 août 2022 - Création d’un emploi non permanent d’ATSEM
Délibération 2022 N°44 du 30 août 2022 - Création d’un emploi non permanent d’adjoint d’animation territorial
Délibération 2022 N°45 du 30 août 2022 - Attribution d’une subvention à l’association des commerçants et artisans d’aleria et au collectif Parlemu Corsu
Conseil municipal du 29 juillet 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°37 du 29 juillet 2022 - Installation d'un système de vidéo protection
Délibération 2022 N°38 du 29 juillet 2022 - Récompenses baccalauréat 2022
Délibération 2022 N°39 du 29 juillet 2022 - Projet de lotissement communal - Désenclavement du site
Délibération 2022 N°40 du 29 juillet 2022 - Délibération budgétaire modificative 2022-2
Délibération 2022 N°41 du 29 juillet 2022 - Offre promotionnelle Axa "Assurance santé pour votre commune"
Procès verbal de la séance du conseil municipal du vendredi 29 juillet 2022
Conseil municipal du 24 juin 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°33 du 24 juin 2022 - Délibération budgétaire modificative n°1-2022
Délibération 2022 N°34 du 24 juin 2022 - Changement définitif du lieu de réunion du conseil municipal
Délibération 2022 N°35 du 24 juin 2022 - Renouvellement du dispositif parcours emploi compétence
Délibération 2022 N°36 du 24 juin 2022 - Réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par commune
Conseil municipal du 25 mai 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°30 du 25 mai 2022 - Projet de rénovation de l’éclairage public
Délibération 2022 N°31 du 25 mai 2022 - Projet de lotissement communal - Création d’un emploi non permanent d’animateur territorial
Délibération 2022 N°32 du 25 mai 2022 - Modification de la délibération du 21 décembre 2012 créant un emploi de puéricultrice à temps complet
Conseil municipal du 13 avril 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°16 du 13 avril 2022 - Aménagement d’un carrefour sur la RT.50. Participation de la commune
Délibération 2022 N°17 du 13 avril 2022 - Projet de lotissement communal - Réalisations des études préliminaires
Délibération 2022 N°18 du 13 avril 2022 - Acquisition d’un véhicule technique
Délibération 2022 N°19 du 13 avril 2022 - Etude en vue de la réalisation d’un parc urbain
Délibération 2022 N°20 du 13 avril 2022 - Etude assainissement secteur de Casabianda
Délibération 2022 N°21 du 13 avril 2022 - Révision d’une autorisation de programme et crédits de paiement pour l’opération «Projet de construction de la gendarmerie»
Délibération 2022 N°22 du 13 avril 2022 - Adoption du compte de gestion 2021
Délibération 2022 N°23 du 13 avril 2022 - Adoption du compte administratif de l’exercice 2021
Délibération 2022 N°24 du 13 avril 2022 - Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2021
Délibération 2022 N°25 du 13 avril 2022 -Vote de la fiscalité 2022
Délibération 2022 N°26 du 13 avril 2022 -Adoption du budget primitif 2022
Délibération 2022 N°27 du 13 avril 2022 -Projet de lotissement communal - Promesse de vente Conclusion d’une convention de portage avec l’Office Foncier de Corse
Délibération 2022 N°28 du 13 avril 2022 - Projet de lotissement communal - Financement du volet Acquisition et du volet Viabilisation
Délibération 2022 N°29 du 13 avril 2022 - Organisation du temps de travail
Conseil municipal du 25 mars 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°10 du 25 mars 2022 -Rectification délibération N° 2021-76 du 22 décembre 2021
Délibération 2022 N°11 du 25 mars 2022 - Frais de déplacement temporaires des agents et fonctionnaires
Délibération 2022 N°12 du 25 mars 2022 - Révision du Plan Local d’Urbanisme – Plan de financement
Délibération 2022 N°13 du 25 mars 2022 - Ecole maternelle – Aménagement de sécurité de la cour de récréation
Délibération 2022 N°14 du 25 mars 2022 - Convention de servitude EDF - Alimentation photovoltaïque du hangar de la SARL KMT
Délibération 2022 N°15 du 25 mars 2022 - Mise à disposition d’une AESH
Conseil municipal du 04 février 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°8 du 04 février 2022 - Protection fonctionnelle du maire
Délibération 2022 N°9 du 04 février 2022 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif
Conseil municipal du 28 janvier 2022
Ordre du jour
Délibération 2022 N°1 du 28 janvier 2022 - Autorisation donnée au maire
Délibération 2022 N°2 du 28 janvier 2022 - Gestion de l'ALSH Communal
Délibération 2022 N°3 du 28 janvier 2022 - Création d'un emploi non permanent auxiliaire puériculture
Délibération 2022 N°4 du 28 janvier 2022 - Renouvellement de la convention d’adhésion au service commun des autorisations du droit des sols (ads)
Délibération 2022 N°5 du 28 janvier 2022 - Décision N° 3 portant retrait de la délibération N° 5 à l'ordre du jour du conseil municipal du 28/01/2022
Délibération 2022 N°6 du 28 janvier 2022 - Travaux de mise en sécurité
Délibération 2022 N°7 du 28 janvier 2022 - Décision N° 3 portant retrait de la délibération N° 7 à l'ordre du jour du conseil municipal du 28/01/2022
Conseil municipal du 22 décembre 2021
Ordre du jour
99_DE-extrait 2021 77 APPROBATION DU REGLEMENT DE LA CRECHE-23122021170547
99_DE-extrait 2021 76REFECTION DU CHEMIN DE SUARTELLO-23122021170428
99_DE-extrait 2021 75 REFECTION VOIRIE LOTISSEMENT U LISTINCU-23122021170304
99_DE-extrait 2021 74DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE 2021 3-23122021170127
23_IA-extrait 2021 73 RENOUVELLEMENT DROIT DE PREEMPTION-23122021165937
Conseil municipal du 26 Octobre 2021
DA Ext deliberation 2021 64 Régularisation foncière-28102021142801
delib 2021-59PLAN DE RELANCE- guichets territoriaux-04112021101309
delib 2021-60 ACQUISTION DE MOBILER MATERNELLE MODIFICATION PLAN-04112021101508
delib 2021-61 DECISION MODIFICATIVE N°2021-01-04112021163155
delib 2021-62Remplacement directrice de la creche-04112021101952
delib 2021-64Régularisation foncière-04112021103218
delib2021-63Création d'un emploi d'agent technique territorial-04112021102852
20, Cours Charles-Jean Sarrochi 20270 Aleria
Tel: 04 95 57 00 73
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